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Marques déposées par MOSSOT Louis
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P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE
MOSSOT Louis

Numéro de dépôt :
1309104
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995
P\'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L\'ART ET DE LA POLITIQUE de MOSSOT Louis

Présentation de la marque P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE

Déposée le 13 mai 1985 par MOSSOT Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSOT Louis domicilié(e) 7, rue des Abondances, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

La marque P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'ART CONNECTIONS EN ECLIPSE DE L'ART ET DE LA POLITIQUE est expirée depuis le 13 mai 1995.

MOSSOT Louis a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPARNASSIEN


MOSSOT Louis - 7, rue des Abondances, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Journal Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.Edition de livres, revues. Abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.